Document à finaliser avant lancement commercial
Cette page pose une base propre pour ProPilot, mais elle doit être complétée avec les vraies informations de l'éditeur, de l'hébergeur, du responsable de publication et du contact RGPD avant une mise en production publique.
Identification
Éditeur du site
Le site et l'application ProPilot sont édités par ProPilot, projet SaaS en cours de lancement.
Informations à compléter avant publication :
- Raison sociale ou nom de l'entrepreneur : à compléter.
- Forme juridique : à compléter.
- SIRET / SIREN : à compléter.
- Adresse du siège social : à compléter.
- Adresse e-mail de contact : à compléter.
- Numéro de téléphone professionnel : à compléter si affiché publiquement.
Responsabilité éditoriale
Directeur de publication
Le directeur de la publication est à compléter. Cette personne est responsable des contenus publiés sur le site ProPilot.
Infrastructure
Hébergement
L'application ProPilot est hébergée par un prestataire technique à compléter selon l'environnement réellement utilisé lors du lancement.
À renseigner précisément :
- Nom de l'hébergeur de l'application : à compléter.
- Adresse postale de l'hébergeur : à compléter.
- Prestataire de base de données et stockage : à compléter si différent.
- Pays d'hébergement principal des données : à compléter.
ProPilot
Activité du service
ProPilot est un logiciel en ligne destiné à aider les artisans, indépendants et petites entreprises à structurer leurs demandes clients, gérer leur catalogue, préparer leurs devis, suivre leurs clients et analyser leurs marges. L'IA peut assister la rédaction et la structuration, mais les prix doivent rester contrôlés par l'utilisateur et provenir de son catalogue ou de ses règles de prix.
Contenus
Propriété intellectuelle
L'interface, le nom ProPilot, les textes, visuels, éléments graphiques, composants logiciels et fonctionnalités présentés sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle lorsqu'ils sont originaux. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
Usage interne
Contenus ajoutés par l'utilisateur
Lorsque l'utilisateur renseigne un logo, une image, un fichier fournisseur, un document ou tout autre contenu dans ProPilot, il garantit disposer des droits nécessaires pour l'utiliser dans le cadre de son activité professionnelle.
Les logos fournisseurs ajoutés dans l'espace fournisseurs sont destinés à un usage interne d'organisation dans ProPilot. Ils ne sont pas affichés automatiquement sur les devis, PDF ou documents transmis aux clients.
Utilisation
Responsabilité
ProPilot fournit une aide à la préparation et à la gestion des devis. L'utilisateur reste seul responsable de la vérification des montants, marges, taux de TVA, mentions commerciales, conditions de paiement, délais, garanties et obligations propres à son métier.
Les résultats proposés par l'IA doivent être relus et validés avant envoi à un client. Une ligne, un prix ou une recommandation ne doit jamais être envoyé sans contrôle humain.
RGPD
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la page Politique de confidentialité. Elle précise notamment les données collectées, les finalités, les durées de conservation, les destinataires et les droits des utilisateurs.
Demande
Contact
Pour toute demande concernant le site, l'application ou les informations légales, vous pouvez contacter ProPilot à l'adresse suivante : à compléter.
Bonne pratique
Pour un SaaS qui manipule des clients, devis, catalogues et imports fournisseurs, une validation juridique reste recommandée avant de vendre le produit.